Mentions légales


Mentions légales, Informations

Le site des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation est géré par la Commission communication

Site officiel des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation

Siège social :

31, Boulevard Saint Germain 75005 Paris

* Responsable du site Internet :

webmaster :

afmdnational@yahoo.fr

afmd@afmd.asso.fr

Droit d’auteur

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur.

Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation, ou sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite.

Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur le site internet, veuillez contacter le webmaster.

Reproduction à des fins personnelles

Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

Droits d’accès

Les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l’exercer, ils doivent contacter le webmaster

Recueil de données statistiques

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site

Avertissement concernant les liens

Le présent site Internet peut fournir des liens ou des références à d’autres sites mais l’association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation n’est pas responsable de la teneur des dits autres sites, et ne sera tenue responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant.

L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à la ligne éditoriale.

Erratum

Malgré les contrôles de la cellule Internet, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister sur le site, veuillez nous en excuser. Vous pouvez nous faire part de vos remarques ou réclamations.

Mis à jour : mercredi 20 mai 2009